Ce soir à 20 h Conseil municipal de Courbevoie

Ce lundi 17 décembre à 20 h aura lieu le Conseil municipal dont voici l'ordre du jour :

- tarifs pour l'occupation du domaine public (terrasses, étalages, manifestations commerciales ou festives, forain, échafaudage, etc.) en 2013 ;

- avenants aux marchés publics de gestion et d'exploitation des parcs de stationnement (pour pouvoir passer à un mode de gestion unitaire en DSP de l'ensemble des parcs) ;

- tarifs des classes d'environnement à compter du 1er janvier 2013 ;

- consultation pour la prochaine convention de DSP de la crèche "Les Petits Princes", l'actuelle se terminant en juillet 2013 ;

- modification du règlement de fonctionnement des structures d'accueil des jeunes enfants et renouvellement de la convention d'objectif et de financement passée avec la CAF ;

- ouverture d'un lieu d'accueil (rue Victor Hugo) pour les enfants autistes (5 places) avec un accompagnement adapté réalisé par des professionnels ;

- rapport d'activité 2011 de la Communauté d'agglomération Seine-Défense ;

- rapport d'activité 2011 des EPCI ;

- rapport annuel sur les délégations de service publics ;

- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ;

- suivent ensuite plusieurs dlibérations budgétaires et concernant les ressources humaines de la ville ;

- cession de parcelle au Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux (Blanchet-Georg) ;

- convention partenariale portant sur l'échange d'informations dans le cadre du conseil pour les droits et les devoirs des familles

- avenant à la convention de partenariat entre la ville et l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales dans le cadre du Point d'accès au droit ;

- questions orales.

Comments

[Rédigé par : nostradamus]

bonne nouvelle , jean andré lassére du groupe oppostion vient de prendre une condamnation au tribunal de grande instance de nanterre pour diffamation , pour ce qui conserne le dossier hermitage , il fait appel , la note risuqe d etre plus lourde à la cour d'appel de versailles car ils sont encore plus rude , aprés les toiles de tentes dans les rues de la ville de courbevoie , ou soit disant pas de local , ce qui est faux , les bruits de couloirs , ou plutot les bruits de chiottes des reunions dans les cafés de courbevoie , voila le resultat , merci mon dieu